Responsabilité civile

Une responsabilité civile pour votre entreprise
Votre entreprise a pour obligation de réparer les dommages corporels, matériels ou immatériels qu’elle pourrait causer à des tiers dans le cadre de son activité. La garantie Responsabilité Civile (ou « RC ») couvre les frais entraînés par cette « réparation ». Généralement intégrée à votre assurance multirisque professionnelle, la garantie Responsabilité Civile peut faire l’objet d’un contrat séparé.

Une protection adaptée
Pour s’adapter à votre situation particulière, Gan Assurances propose des garanties responsabilité civile différentes selon votre activité et le profil de votre société.

• La RC Exploitation : concerne toute entreprise disposant d’un local professionnel et employant du personnel. Elle couvre les dommages occasionnés à des tiers, aux clients ou aux salariés, dans le cadre de l’exploitation de votre entreprise.

• La RC professionnelle : destinée notamment aux professions libérales et aux prestataires de services, elle entre en jeu en cas de faute professionnelle, de non exécution d’une prestation, de manquement relatif à une obligation de conseils…

• La RC après mise en circulation de produits : concerne les entreprises qui fabriquent, réparent, livrent ou installent des produits. Cette garantie intervient en cas de dommages causés par un défaut des produits mis en circulation ou des travaux réalisés.

Des garanties complémentaires, spécifiques à votre activité.
Garantie Dommages aux biens confiés : couvre les dommages causés aux biens mobiliers ou aux documents, confiés par vos clients, pour exécution de travaux ou de prestations.

Garantie Atteintes à l’environnement : couvre les conséquences financières pouvant vous incomber en cas de dommages causés par une pollution accidentelle et soudaine due à votre activité.

Garantie Frais de retrait : vous indemnise pour couvrir certains frais engagés lorsqu’un produit que vous avez mis en circulation présente un danger avéré pour la santé ou la sécurité des consommateurs. Cette garantie permet de couvrir, par exemple, les frais engagés pour informer les consommateurs, effectuer le retrait du produit ou pour démonter et remonter l’installation qui comprend le produit incriminé.

Garantie RC Organisateur de manifestation : couvre les conséquences pécuniaires de votre responsabilité lorsque vous organisez des fêtes ou des manifestations dans le cadre de votre activité professionnelle.